Conditions générales de Vente

1-    Application

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent aux ventes des produits réalisées. Le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve de l’acheteur à ces conditions générales de vente.

2-    Tarif

Les prix figurant sur le site sont des prix net en euro "TVA non applicable, article 293 B". Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison. Pour l’étranger les frais de livraison peuvent être différent du tarif frais de livraison indiqué, celui-ci étant pour une livraison en France Métropolitaine.

3-    Commande et livraison

Les marchandises expédiées voyagent aux risques et périls du destinataire. Il incombe à l’acheteur d’exercer lui-même son recours contre les transporteurs pour obtenir l’indemnisation des pertes et avaries.

4-    Conditions de paiement

Le prix est exigible à la commande.

Les paiements peuvent se faire selon l’un des moyens suivants :

Paypal, Chèque Bancaire, Virement Bancaire ou Mandat.

5-    Conditions de retour

Tous les produits vendus peuvent être retournés à vos frais dans la durée légale de 7 jours à compter de la date de livraison conformément aux dispositions du Code de la Consommation, article L 121-20.

Les produits doivent impérativement être retournés correctement protégés, dans leur emballage d'origine, dans un parfait état de revente (non abîmés, non endommagés) accompagnés de tous accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations.

Les produits seront soit remboursés (hors frais de livraison) soit échangés (frais de renvoi à la charge de l’acheteur)

6-    Reserve de propriété

Les produits demeurent notre propriété  jusqu’au complet encaissement de la commande. A compter de la livraison, l’acheteur assume seul la responsabilité que la marchandise vendue puisse subir ou occasionner, pour quelque cause que se soit.

 

Conditions générales de vente – Version du 23 Aout 2010

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